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Marques déposées par COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE
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NORMAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMAST
COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE

Numéro de dépôt :
1195667
Date de dépôt :
16/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2002
NORMAST de COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE

Présentation de la marque NORMAST

Déposée le 16 février 1982 par COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE, domicilié(e) 1, rue de la Canebière, 13001 MARSEILLE (dossier no 2000203) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2000203) - France.

La marque NORMAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAST est expirée depuis le 16 février 2002.

COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : VIA MARINE


COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE - 1, rue de la Canebière, 13001 MARSEILLE (dossier no 2000203) - France


SODEMA - (dossier no 2000203) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1992 n°2000203 - Publication au BOPI 1992-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Bâteaux, gréements, mâts, haubans, voiles, ficelles, cordages, câbles, accastillages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.